Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C CHAILLARD CHRISTIAN CHAILLARD
CHRISTIAN CHAILLARD SARL

Numéro de dépôt :
95562627
Date de dépôt :
10/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2005

Présentation de la marque C CHAILLARD CHRISTIAN CHAILLARD

Déposée le 10 mars 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHRISTIAN CHAILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C CHAILLARD CHRISTIAN CHAILLARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-16 du 21 avril 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHRISTIAN CHAILLARD domicilié(e) 37 Chemin des Dessus de Chailluz, 25000 BESANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 094 454 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr CHRISTIAN CHAILLARD - France.

La marque C CHAILLARD CHRISTIAN CHAILLARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95562627.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C CHAILLARD CHRISTIAN CHAILLARD est expirée depuis le 10 mars 2005.

CHRISTIAN CHAILLARD a également déposé les autres marques suivantes : Manchette SENSITIVE , TECHNISIEGES , MEDILAX , ECOLAX CONFORT


CHRISTIAN CHAILLARD SARL - 37 Chemin des Dessus de Chailluz, 25000 BESANCON - France - SIREN 400094454


Mr CHRISTIAN CHAILLARD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-33

Publication - Publication le 21 avr. 1995 au BOPI 1995-16

Meubles et sièges Tissus

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).